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Négligence grave

Conformément à la jurisprudence suisse, une personne fait preuve de négligence grave lorsqu’elle ne tient pas compte des devoirs de prudence fondamentaux qu’une personne raisonnable aurait suivis dans la même situation et dans les mêmes circonstances, afin d’éviter un dommage.

En cas de dommage, une assurance peut limiter les prestations au bénéfice de la personne assurée lors de faute grave.

Exemple: vous allumez une bougie dans le salon et allez ensuite dans la cuisine. La bougie tombe sur le tapis, qui commence à brûler. Personne ne se trouvant dans le salon, le feu se propage alors rapidement.

Selon l’assurance, une bougie devrait toujours être surveillée; il s’agit donc dans ce cas d’un acte de négligence grave. Votre assurance suisse inventaire du ménage n’est donc pas tenue de s'acquitter (complètement) du dommage.

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Benjamin Manz est le directeur de moneyland.ch et il est expert indépendant des domaines bancaires et financiers.

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