Les titres ou valeurs mobilières sont des termes génériques englobant divers instruments financiers. Cela comprend les actions et les obligations. Les bons de participation et bons de jouissance, les parts de fonds, les warrants et les produits structurés font eux aussi partie des titres.
Tous ces instruments financiers sont des certificats qui confèrent des droits spéciaux - comme dans le cas d'une action - à une société. Il peut s'agir, par exemple, de la copropriété de la société en question. Le droit peut uniquement être revendiqué sous présentation du certificat correspondant.
Ceci est également défini dans le Code des obligations art. 965. «Sont papiers-valeurs tous les titres auxquels un droit est incorporé d'une manière telle qu'il soit impossible de le faire valoir ou de le transférer indépendamment du titre.»
Les papiers-valeurs se distinguent nettement d'autres certificats tels que les pièces justificatives. Le facteur essentiel est la titrisation, ce qui n'est pas le cas des reçus, des billets à ordre, des contrats d'achat ou d'autres documents similaires.
L’origine du terme papier-valeur remonte aux temps où ces certificats étaient encore imprimés puis remis sous forme papier aux titulaires. Il était donc extrêmement facile de transférer un papier-valeur à une autre personne. En revanche, il était bien plus facile de voler des papiers-valeurs.
De nos jours, les papiers-valeurs comme les actions et autres instruments financiers sont négociés presque exclusivement par voie électronique. Les certificats tels qu’ils existaient dans le temps ne sont plus émis de nos jours. Le propriétaire reçoit une confirmation d'achat qui n’est plus matérialisée sous forme de papier.
Les experts divisent les papiers-valeurs négociables en trois catégories.
1. Le certificat principal, la feuille de titre, est appelé le manteau. Ce manteau comprend, entre autres, des droits de créanciers titrisés.
2. La feuille de coupon se compose de plusieurs coupons (coupons de dividende) qui, avec le manteau garantissent des droits au rendement.
3. Le talon ou talon de recouponnement permet d’obtenir une nouvelle feuille de coupons quand le dernier coupon vient à échéance.
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