Rétrocessions

Les rétrocessions, également appelés rétros, kickbacks ou soft dollars, sont des commissions versées par une troisième instance - par exemple par une banque ou un gestionnaire de fonds - à un intermédiaire – par exemple un gérant de fortune.

Les banques, par exemple, payent souvent, en guise de «récompense», une rémunération aux gérants de fortune affiliés pour avoir mandater leur banque et non une autre.

Pour les ordres de Bourse, les rétrocessions s'élèvent généralement entre 30 à 50 pour cent des frais de courtage facturés au client pour l'opération boursière.

Les banques peuvent, elles aussi, recevoir des rétrocessions de la part de tiers tels que des fonds d'investissement, par exemple pour la distribution de certains produits financiers.

Quand une rétrocession est payée "en interne", par exemple par le département de fonds à la gestion de fortune au sein d’une seule et même banque, on parle d’une rétrocession "interne".

Les rétrocessions sont controversées en tant que modèle de commissionnement, étant donné qu’elles peuvent produire, auprès des agents tels que les banques ou les gérants de fortune, des incitations faussées qui ne sont pas dans l'intérêt du client.

Selon le Tribunal fédéral, les rétrocessions doivent obligatoirement être reversées au client, à moins que celui-ci n’y renonce expressément. Pour cela, il faut cependant que le client ait été informé de manière véridique et complète sur l’obligation de reversement des commissions.

Les rétrocessions et les déclarations de renonciation correspondantes conclues entre les gérants de fortune et les clients demeurent largement répandues.

On parle généralement de rétrocessions quand il s’agit de kickbacks récurrents, tandis qu’une indemnité unique sera plutôt appelée, selon le contexte, commission finale ou honoraires d’intermédiation (finder's fees).

On distingue généralement trois types de rétrocessions:

1) Rétrocessions versées sur des opérations de dépôts
Exemple: le gérant de fortune amène de nouveaux fonds client à la banque dépositaire et reçoit à cet effet une rémunération. Au travers de rotations abusives, le gérant de fortune peut générer des rétrocessions supplémentaires, ce qui profite à lui mais pas au client.

2) Rétrocessions versées sur des opérations de commerce                                                 
Il s’agit là d’une compensation pour différentes transactions commerciales portant, par exemple, sur des valeurs mobilières. Plus le nombre de transactions exécutées est important, plus le montant des rétrocessions est élevé (et donc aussi les frais de courtage que le client doit payer).

3) Rétrocessions versées sur la vente de produits financiers                                         
Quand on parle de rétrocessions en public, il s’agit généralement de rétrocessions de produits. Dans le cas de produits financiers, il s’agit souvent de fonds d’investissement. Exemple: une partie des frais de fonds (les soi-disant TER) que le client doit payer de façon récurrente est «reversée» sous forme de rétrocession à l'intermédiaire. Étant donné que le TER est versé annuellement, ces rétrocessions sont perçues chaque année à titre de commission de gestion du portefeuille.

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