Combien coûte un relevé fiscal?

Sans disposer d’un relevé fiscal, reporter les différents titres que vous détenez dans l’état des titres de la déclaration d'impôts prendra beaucoup de temps. Vous devez en effet rassembler toutes les informations sur les titres à partir de différents documents provenant de la banque, puis les reporter au bon endroit.

Vous pouvez toutefois vous épargner un tel travail. En effet, les banques, les courtiers en ligne, les gestionnaires de fortune numériques et les banques sur smartphone proposent de vous mettre à disposition un relevé fiscal, souvent aussi sous forme numérique, appelé e-relevé fiscal.

La version numérique: l’e-relevé fiscal

Avec le relevé fiscal électronique ou e-relevé fiscal, les données sont transmises automatiquement. Toutefois, si vous le souhaitez, vous pouvez également transférer les données manuellement même si vous avez reçu un e-relevé fiscal. Certaines banques ne proposent plus que l’e-relevé fiscal.

Vous trouverez les informations et les coûts relatifs à l’e-relevé fiscal notre guide sur l’e-relevé fiscal. Si vous souhaitez utiliser un relevé fiscal sous forme électronique, informez-vous sur les coûts des fournisseurs dans cet article de conseil.

De grands écarts de prix

Les prix d’un relevé fiscal varient d'un prestataire à l’autre. Certains prestataires mettent à disposition le relevé fiscal gratuitement, tandis que d'autres peuvent facturer des frais de plusieurs centaines de francs pour cela. Il arrive également très fréquemment que le relevé fiscal soit gratuit ou payant chez le même fournisseur, en fonction du produit choisi.

Tableau: Coûts d’un relevé fiscal  

Le tableau ci-dessus présente les coûts d'un relevé fiscal pour le dépôt de titres. Les coûts pour les clientes et clients qui ne possèdent que des comptes et éventuellement une hypothèque ne sont pas indiqués. Dans le tableau, moneyland.ch a indiqué les frais qui doivent être effectivement payés, y compris la TVA. De nombreux prestataires communiquent les frais sans TVA. moneyland.ch a arrondi les frais aux 5 centimes les plus proches.

¹ Ce prestataire propose uniquement un e-relevé fiscal. 
² Seules les positions en titres sont prises en compte pour le calcul des frais, les comptes et les crédits ne le sont pas. 
³ Réduction de CHF 25.00 pour les clients disposant d'un dépôt de type Execution Only ainsi que d'une offre combinée de services ou d'un financement. 
⁴ Ne concerne que Neon Invest (mais l’e-relevé fiscal contient également des informations sur le compte principal et la partie Spaces). 
⁵ Gratuit, pour autant que les clientes et clients consultent leurs documents sous forme numérique dans l'e-banking.
⁶ Recommandation faite par Raiffeisen Suisse aux Banques Raiffeisen locales indépendantes. Les conditions varient selon les banques Raiffeisen.
⁷ Si les clientes et clients n'ont pas d'autres produits de dépôt et d'investissement.
⁸ Si les clientes et clients n'utilisent que Key 4 Trading.
⁹ Frais avec conseil en placement Basis

Informations supplémentaires: 
Guide de l’e-relevé fiscal
Conseils fiscaux au sujet des placements